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Eau de ruissellement (HU) : Différence entre versions
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| + | * GRAIE (2019) : Articulation Pluvial / Ruissellement / Gemapi ; Atelier de réflexion collective ; 12 mars 2019 ; 28p. ; disponible sur [http://www.graie.org/graie/graiedoc/doc_telech/actesyntheses/Graie-Atelier-Pluvial-Ruissellement-Gemapi-12mars19Bilan.pdf http://www.graie.org/]. | ||
| + | * Roche, P.-A., Velluet, R., Aujollet, Y., Helary, J.L., Le Nouveau, N. (2017) Gestion des eaux pluviales : 10 ans pour relever le défi, Rapport Technique Conseil Générale de l’Environnement et du Développement Durable (CGEDD). Disponible sur : https://cgedd.documentation.developpement-durable.gouv.fr/documents/Affaires-0008967/010159-01_rapport-publie_tome1_synthese_diagnostic-propositions.pdf;jsessionid=68117E81D8E689F3BF6A01719FF00537 | ||
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Version du 29 juin 2022 à 13:17
Traduction anglaise : Runoff water
Dernière mise à jour : 29/06/2022
Terme ambigu qui est utilisé dans différents sens proches mais cependant différents ; il peut s'agir :
- De l'excédent de pluie qui, n'ayant pu s'infiltrer, ruisselle en surface ; c'est le sens courant en hydrologie générale ;
- d'une eau de pluie qui ne s’est écoulée qu’en surface, normalement sans avoir emprunté aucun ouvrage (caniveau, fossé, conduite, etc.) ; c'est le sens généralement pris en compte en hydrologie urbaine lorsque l'on parle de pollution des eaux de ruissellement ;
- d'une eau de surface qui n’est pas « gérée » par un dispositif dédié et qui n'est pas encore rentrée dans un système pérenne naturel d'écoulement (cours d'eau) (Roche et al, 2017) ; c'est un sens strictement réglementaire qui lui confère un statut différent de celui des eaux pluviales qui sont elles gérées par un dispositif dédié (figure 1).
Pourquoi différentes définitions ?
Les deux premières définitions sont phénoménologiques. Elles sont finalement assez proches, si ce n'est que la deuxième s’intéresse plutôt aux eaux qui ruissellent sur des surfaces urbaines.
Concernant l'aspect qualité, il paraît assez légitime de ne pas faire de distinction entre les eaux de ruissellement non « gérée » par un dispositif dédié et celles qui le sont. En effet, au fur et à mesure que l'eau ruisselle en surface elle se charge en polluants de nature diverse (voir Pollution des eaux de ruissellement (HU)) de façon totalement indépendante de la destination finale de ces eaux (système d'assainissement ou milieu naturel).
La troisième définition est réglementaire. La distinction entre "eaux pluviales" et "eaux de ruissellement" vise à définir qui est en charge des eaux produites (et des polluants qu'elles transportent) selon leur nature (figure 1). De façon simple il existe deux compétences principales en matière de gestion des eaux :
- La compétence GEMAPI correspond à la gestion des milieux aquatiques et à la prévention des inondations ;
- La compétence GEPU correspond à la gestion des eaux pluviales urbaines ; elle est obligatoire pour les communautés d'agglomération depuis le 1er janvier 2020 ; de façon générale elle fait partie de la compétence assainissement et doit donc être prise en charge par les communes qui ne la délèguent pas à une autre forme d'intercommunalité.
Il apparaît donc que si les eaux pluviales ont bien un gestionnaire collectif identifié il n'en est pas de même des eaux de ruissellement qui ne sont clairement associées à aucune de ces deux compétences.
La distinction réglementaire est donc également légitime dans l'état actuel (peu satisfaisant) de la réglementation (GRAIE, 2019).
Bibliographie :
- GRAIE (2019) : Articulation Pluvial / Ruissellement / Gemapi ; Atelier de réflexion collective ; 12 mars 2019 ; 28p. ; disponible sur http://www.graie.org/.
- Roche, P.-A., Velluet, R., Aujollet, Y., Helary, J.L., Le Nouveau, N. (2017) Gestion des eaux pluviales : 10 ans pour relever le défi, Rapport Technique Conseil Générale de l’Environnement et du Développement Durable (CGEDD). Disponible sur : https://cgedd.documentation.developpement-durable.gouv.fr/documents/Affaires-0008967/010159-01_rapport-publie_tome1_synthese_diagnostic-propositions.pdf;jsessionid=68117E81D8E689F3BF6A01719FF00537
