Instruction technique (HU)

Traduction anglaise : Technical instruction, Technical recommandation, Technical guideline

Dernière mise à jour : 29/11/2022

Les Instructions techniques font partie des documents règlementaires que l’administration française utilise régulièrement. Ces documents occupent un statut tout à fait particulier dans la mesure où ils s’adressent principalement aux services techniques de L’État. De ce fait, ils ne devraient avoir qu’une fonction indicative. Dans la réalité, ils sont souvent perçus et appliqués comme des quasi-normes.

Les instructions techniques dans le domaine de l'assainissement

Deux instructions techniques ont été émises concernant l’assainissement des agglomérations. La première date de 1949 et accompagne la circulaire 1333 dite aussi circulaire Caquot du nom de son inspirateur (figure 1) ; la seconde a été diffusée en 1977 avec la circulaire 77.284/INT (figure 2), suite aux réflexions d’un groupe de travail présidé par l’Ingénieur général des Ponts et Chaussées Loriferne en s’appuyant notamment sur les travaux de Michel Desbordes concernant les limites d’application de la méthode Caquot et la modélisation en hydrologie urbaine. Ces deux instructions ont répondu à des besoins différents.

La CG 1333 de 1949

Figure 1 : La CG 1333.

En 1949, il s’agissait de reconstruire au plus vite et dans les meilleures conditions possibles. Il fallait donc des principes de construction des réseaux d’assainissement qui puissent s’appliquer sur l’ensemble du territoire facilement et sans conduire à des erreurs grossières. La formule de Caquot appuyée sur l’analyse des pluies enregistrées au poste de Paris-Montsouris par M. Grisollet fera l’affaire. Pendant plus de vingt-cinq ans, elle permettra à des techniciens du Ministère de l’Équipement dont la culture en hydrologie urbaine est généralement très faible de concevoir l’assainissement des agglomérations sans trop de problèmes. Revers de la médaille : elle sera même utilisée dans les colonies françaises, mais à l’époque c’était la France, y compris apparemment pour la pluviométrie qui n’est évidemment pas la même qu’en métropole.

L’un dans l’autre, cette instruction a atteint le but qui lui avait été fixé. De nouveaux problèmes apparaissant, un groupe de travail commence à se réunir en 1973 pour modifier l’instruction technique de 1949 et une nouvelle instruction technique sera publiée en 1977.

L'Instruction technique de 1977

Figure 2 : L'IT de 1977.

Les éléments qu’a apportés cette nouvelle instruction sont de plusieurs ordres.

L'adaptation de la méthode de Caquot

La méthode de Caquot est confirmée comme méthode de référence mais des limites sont posées sur son domaine d'application (surface maximum, caractère urbanisé des bassins versants) et de nouvelles valeurs de paramètres sont proposés, dépendant en particulier de la région pluviométrique.

Pour en savoir plus à ce sujet, voir Méthode de Caquot (HU).

Un encouragement à utiliser des méthodes plus élaborées

L'Instruction technique indique qu'au-delà du domaine d'application de la méthode de Caquot il convient d'utiliser des méthodes représentant de façon plus précise le cycle de l'eau. Elle ne donne cependant pas d'éléments précis sur les modèles à utiliser, même si, dans le même temps deux logiciels gratuits sont mis à disposition pour réaliser les études (CERA et RERAM). Cette lacune va entraîner, à partir des années 1980, un important développement des études générales et des recherches, financées en particulier et successivement par le Service technique de l’urbanisme et par le Secrétariat permanent du Plan urbain. Les résultats seront synthétisés quelques années plus tard dans le "Memento sur l'évacuation des eaux pluviales" (Deutsch et al, 1989).

Le début de la fin du principe d'évacuation rapide des eaux

Ensuite, tout un chapitre est consacré au calcul des bassins de retenue, ce qui veut dire que l’administration centrale prend acte de l’évolution de l’état de l’art : il est maintenant autorisé de stocker les eaux pluviales sur place, alors qu’auparavant, l’objectif intangible de l’assainissement était d’évacuer le plus rapidement et le plus loin possible les eaux des habitations afin d’éviter leur stagnation. Cette officialisation du bassin de retenue conduira au développement des techniques alternatives dans les années suivantes.

La volonté de communiquer

La dernière particularité associée à l’instruction de 1977, c’est aussi le soin pris par les Services techniques de la Direction générale des collectivités locales au Ministère de l’Intérieur, pour assurer sa diffusion. Des participants à la commission Loriferne se transforment en conférenciers et vont porter la bonne parole sur le terrain à travers des stages de formation continue organisés dans les Centres inter-régionaux de Formation professionnelle du Ministère de l’Équipement. L'objectif est de contribuer au développement d'une culture de l'eau qui paraît essentielle pour faire face aux défis posés par la gestion des eaux urbaines

Comment remplacer l'Instruction technique de 1977 ?

La loi sur la décentralisation de 1982 a changé le contexte institutionnel. L’État n'a plus depuis cette date, la possibilité de définir les outils et méthodes à mettre en œuvre pour gérer les eaux pluviales urbaines. Par ailleurs la plupart des grandes et des moyennes collectivités se sont progressivement doté de services techniques compétents et souhaitent pouvoir définir leur propre stratégie de gestion des eaux pluviales. Il n'est donc ni possible, ni souhaitable, de proposer une nouvelle Instruction technique dans ce domaine.

Cependant les connaissances dans le domaine de l’hydrologie urbaine ont beaucoup progressé et il est nécessaire de trouver d'autres documents génériques permettant à la fois de diffuser la doctrine de L’État (en particulier auprès de ses propres services) et de faire connaître l'état de l'art.

La ville et son assainissement

Une première tentative est faite à la fin des années 1990 et se concrétise en 2003 par la publication du Guide technique "La ville et son assainissement : Principes, méthodes et outils pour une meilleure intégration dans le cycle de l'eau". Ce document se donne comme objectif de synthétiser les multiples évolutions survenues depuis l'Instruction technique de 1977, dans les domaines juridique et technique, ceci dans le but de renouveler la conception de l'assainissement. Trop touffu et mal diffusé (en particulier non diffusé sous forme papier), ce document n'atteindra pas totalement son but. Il permettra cependant de synthétiser les connaissances sur la modélisation et d'introduire plusieurs notions nouvelles, en particulier celle de niveau de service à rendre en fonction de l'importance de la pluie. Il jettera également les bases d'une doctrine sur la prise en compte de la pollution par temps de pluie et de la nécessité de déconnecter le maximum de surfaces urbaines des réseaux d'assainissement.

Disponible sous la forme d'un CD, ce document est également téléchargeable gratuitement sur http://www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/a_et_p_-_guide_essentiel_et_mo_-_la_ville_et_son_assainissement_certu_2006_.pdf

Memento technique de l'ASTEE

Devant la difficulté à utiliser le guide technique, et suite à une demande des ministères concernés, l’Astee entreprend l'écriture d’un memento technique opérationnel pour mieux répondre aux questions pratiques. Après 10 années d'efforts, ce travail aboutit à la publication du memento technique 2017 sur la conception et le dimensionnement des systèmes de gestion des eaux pluviales et de collecte des eaux usées (figure 3). Ce document se donne comme objectif formel de remplacer l'instruction technique de 1977 en commençant par la phrase : « L’instruction technique IT 77-284 est morte, vive le memento !»

Figure 3 : Le memento technique ASTEE.

Même si près de 300 pages correspondent à un texte un peu long pour un memento, ce texte est cependant d'accès plus simple que le précédent guide technique. Il est en outre facilement disponible sur le site de l'ASTEE : https://www.astee.org/publications/memento-technique-2017/

En guise de conclusions

La nécessité de développer et de diffuser le plus largement possible une culture commune de la gestion des eaux de pluie demeure. Cette culture doit être commune aux services techniques des collectivités, aux services de L’État, aux agences de l'eau, aux bureaux d'études, aux entreprises, et de façon plus générale à l'ensemble des acteurs qui travaillent sur le domaine. Elle doit aussi être alimentée par les résultats de recherche les plus récents et permettre les innovations. Pour ces raisons il n'est pas possible de se satisfaire de documents figés et normatifs qui perdent forcément leur actualité au fil des années. Le rôle des associations de mise en relation des différents acteurs, comme l'ADOPTA, l'ASTEE, le GRAIE, etc., est essentiel pour assurer cette actualisation et diffusion permanente des idées et des connaissances. Le DEHUA a aussi son rôle à jouer. Le travail est immense car les idées nouvelles ont du mal à percoler. A titre d'exemple, l'article le plus consulté du DEHUA est encore Méthode de Caquot (HU)...

Bibliographie :

• Deutsch et al. (1989) : Mémento sur l'évacuation des eaux pluviales ; document de synthèse rédigé par un Groupe de Travail du STU animé par Deutsch J.C. ; La documentation française ; Paris ; 349 p.