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Gestion à la parcelle (HU) : Différence entre versions
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Mode de gestion des eaux pluviales dans laquelle l'eau produite par les pluies doit être prise en charge sur la parcelle où elle a été reçue. | Mode de gestion des eaux pluviales dans laquelle l'eau produite par les pluies doit être prise en charge sur la parcelle où elle a été reçue. | ||
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Voir [[Solution alternative (HU)]], [[Solutions de gestion durable des eaux pluviales urbaines (HU)]]. | Voir [[Solution alternative (HU)]], [[Solutions de gestion durable des eaux pluviales urbaines (HU)]]. | ||
Version du 15 août 2023 à 13:18
Traduction anglaise : Structural BMPs
Dernière mise à jour : 15/08/2023
Mode de gestion des eaux pluviales dans laquelle l'eau produite par les pluies doit être prise en charge sur la parcelle où elle a été reçue.
Intérêt et limite du terme
Ce terme insiste sur la domanialité : chaque propriétaire doit gérer chez lui l’eau qu’il produit. Cela pose par principe la compensation de l’impact de l’aménagement. L’une des questions est de savoir s’il est possible et pertinent d’aller plus loin que ce qui est imposé depuis le code Napoléonien, c’est-à-dire ne pas aggraver la situation naturelle (ou le plus souvent antécédente) du fonds inférieur (art. 640 et 681 du Code Civil). Cette définition peut poser des problèmes lorsque l’aménagement n’utilise qu’une partie d’une parcelle ou en recouvre plusieurs. Elle peut conduire à réduire les possibilités de gestion en se restreignant à une échelle administrative.
Voir Solution alternative (HU), Solutions de gestion durable des eaux pluviales urbaines (HU).
