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Aménagement des cours d'eau et des plans d'eau urbains (HU)

De Wikibardig

Traduction anglaise : Urban rivers water bodies

Dernière mise à jour : 27/09/2023

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Cet article traite des problèmes posés par l’aménagement des espaces aquatiques d’eau douce (rivières, canaux, plans d’eau naturels et artificiels, etc.), en lien avec l’aménagement urbain. Il s’intéresse principalement à deux aspects : l’aménagement des berges et la gestion intégrée des rivières urbaines. Les aspects associés aux usages ou à la protection contre les crues et les inondations sont rapidement évoqués mais sont développés à part dans d'autres articles, en particulier :

Sommaire

Quelques repères historiques

Historiquement, le réseau hydrographique occupe une place importante dans l'organisation des cités (Voir Eau et ville). Il délimite le territoire et assure une protection des citadins contre d'éventuels envahisseurs (pour se protéger, nombre de villes se sont installées à l'origine dans le méandre d'un cours d'eau ou sur un promontoire surplombant une rivière ou un lac). Il joue également un rôle important dans le fonctionnement des agglomérations. Pendant longtemps, les rivières sont en effet restées le principal moyen d'échange et de transport de marchandises, et l'eau a constitué une matière première de base pour l'artisanat et les manufactures. Si, dans l'histoire des villes, l'accès à l'eau s'affirme peu à peu comme une condition "sine qua none" de prospérité urbaine, le danger que représente la proximité de l'eau demeure toujours présent à l'esprit des citadins. Pour faire face à ce danger, ou parfois pour répondre à des besoins spécifiques, les riverains et/ou les autorités vont donc progressivement modifier le système hydrographique, remodeler son parcours, reprofiler son lit, aménager ses berges. Ces aménagements seront bien sûr particulièrement importants dans les zones urbaines.

Le moyen-âge : les milieux aquatiques comme éléments fondamentaux de l’activité

Notre survol historique commence avec la ville médiévale européenne qui s'affirme à partir du Xème siècle et qui doit en partie son essor au développement de l'artisanat et du commerce. L'eau participe largement à cette croissance dans la mesure où le système hydrographique existant est utilisé très soigneusement et complété par la création d'un réseau complexe de canaux intra et extra-muros. L'événement le plus marquant de cette période est sans doute la naissance des métiers (tanneurs, teinturiers, mégissiers, etc.) qui s'installent au bord de ces canaux creusés pour fournir en permanence une eau vive et abondante. Tous les travaux d'aménagement effectués dans le lit ou le long des canaux contribuent à améliorer la circulation et la dynamique du fluide. Ces aménagements favorisent la biodégradation des matières organiques et la ré-oxygénation des eaux par l'alternance de zones calmes et de zones à fort courant, mais aussi la production d'énergie. La qualité physico-chimique de l'eau constitue l'autre facteur important qui conditionne le développement de l'artisanat urbain. Par exemple, les cours d'eau calcaires sont utilisés par les métiers du drap et de la toile, car la dureté de l'eau est excellente pour la mordance (Guillerme, 1983). Une hiérarchie des activités artisanales le long des canaux s'esquisse ainsi progressivement. Certains métiers sont relégués hors des murs ou bien placés sur tel tronçon ou tel bras de cours d'eau afin de mieux tirer parti du régime et de la qualité de l'eau, mais surtout pour éviter les conflits d'usages. Par exemple, les teinturiers et les tanneurs sont toujours installés sur des bras d'eau différents, tandis que les mégissiers sont localisés en aval des précédents. Les boucheries et les abattoirs sont généralement placés en périphérie et en aval des villes. Parallèlement, la ville essaye de se prémunir contre les excès de la nature et de limiter les conséquences des crues et de l’érosion. Les premiers moyens de lutte consistent essentiellement à endiguer la rivière et à exhausser progressivement la ville. Cet exhaussement constitue d'ailleurs un phénomène constant dû au fait que les couches successives de bâtiments s'érigent sur les restes des couches précédentes.

Lorsque la guerre de Cent ans éclate vers 1330, les villes françaises sont déjà engagées dans une longue crise économique qui va profondément les transformer. Au milieu du XIVème siècle, les cités assiégées s'entourent de remparts et de larges fossés remplis d'eau. L'eau dans la ville perd alors sa dynamique et devient stagnante. Les canaux et fossés, réceptacle des déchets produits par la population, deviennent le siège d'une fermentation anaérobie active. L'artisanat urbain s'adapte à la stagnation de l'eau, on assiste à une transformation des domaines d'activité et des procédés de fabrication (figure 1). Ainsi, l'industrie de la toile, du papier ou du cuir utilise la putréfaction et la fermentation pour transformer la matière première.


Figure 1 : Répartition approximative et en pourcentage des produits élaborés et exportés par les villes entre le Xème et le XVIIème siècles, en pourcentage du volume exporté ; les qualités requises pour l'eau sont totalement différentes selon que l'on veut travailler la laine, la toile ou le cuir ; Source : Guillerme (1984) ].

Du XVIème au XVIIIème siècle : l’ambivalence

Dès le début du XVIème siècle, les autorités publiques commencent à se préoccuper de la pollution hydrique qui touche les cités et cherchent à diminuer les nuisances. Mais les opérations restent ponctuelles, qu'il s'agisse de la couverture ou du curage d'un bras encombré d'immondices, du détournement ou de l'aménagement d'une rivière pour créer un effet de chasse et permettre une évacuation partielle des boues, ou encore du pavage de certaines rues pour faciliter leur nettoyage. Ce n'est que vers le milieu du XVIIIème siècle que le changement prend véritablement de l'ampleur. La présence d'une eau stagnante est ressentie comme une menace. Un discours proto-hygiéniste, porté par les esprits éclairés (scientifiques et médecins), se fait jour et dénonce les méfaits de la putréfaction. L'artisanat qui faisait bon ménage avec l'humidité est relégué hors de la ville, tandis que l'apparition de la chimie minérale modifie une nouvelle fois les procédés de fabrication artisanale. Dans le même temps, avec la naissance de l'hydraulique, l'eau n'intéresse plus les milieux scientifiques que sous sa forme dynamique. Progressivement, la gestion de l'eau passe aux mains des ingénieurs qui cherchent à maîtriser sa force et à contrôler sa vitesse. Les travaux d'endiguement, d'élargissement et de rectification de cours d'eau en ville se multiplient (figure 2). Les rivières les plus modestes sont busées, canalisées ou enterrées. Les plus importantes se retrouvent enserrées entre des quais hauts qui les isolent complètement de la ville.


Figure 2 : Dans beaucoup de villes les rivières ont été, et sont encore, totalement canalisées ; Santiago du Chili ; Crédit photo : Bernard Chocat.

Le XIXème et le XXème siècles : les villes se coupent des milieux aquatiques naturels

Au cours de la première moitié du XIXème siècle, un vaste mouvement d'urbanisation se déploie en France. Il va être l'occasion pour les hygiénistes de mettre en application leur discours sur la ville propre et saine, espace de circulation pour l'air, la lumière et l'eau. Concernant l'eau, le fait le plus marquant de cette période reste sans doute la genèse des équipements de distribution d'eau potable et d'assainissement.

Entre 1824 et 1883, la plupart des grandes villes s'équipent de systèmes d'alimentation en eau comprenant : la clarification des eaux de rivière ou le captage de sources, l'acheminement de l'eau par conduites forcées jusqu'à des châteaux d'eau, sa distribution par réseau à des bornes fontaines voire à certains domiciles privilégiés. Au cours de la même période, le tout-à-l'égout est imposé par les ingénieurs comme la seule solution rationnelle à l'assainissement urbain, en remplacement du tout-à-la-rue ou du-tout-à-la-rivière, de la fosse d'aisance et du dépôt en voirie des produits de vidange (Voir : La ville et son Assainissement). Le destin des rivières urbaines devient de plus en plus dépendant du fonctionnement des réseaux d'assainissement. Par ailleurs, l'intérêt de la voie d'eau pour le transport des marchandises se trouve relégué au second plan au profit de la route et du chemin de fer en plein essor.

Jusqu'à la première moitié du XXème siècle, la vision moderniste de l'aménagement, qui fait apparaître le cours d'eau comme un "égout virtuel", persiste et même s'accentue. La gestion de l'eau repose essentiellement sur des préoccupations d'ordre quantitatif. Les problèmes de pollution des cours d'eau donnent pourtant lieu à des prémisses de textes juridiques dès le début du XXème (une circulaire visant à préserver la qualité des cours d'eau est édictée en 1906 et en 1914 un code de l'eau est en préparation). Mais les efforts entrepris sont stoppés par la première, puis par la seconde guerre mondiale. Dans les années 1950, la priorité qui est donnée à la reconstruction oblige les pouvoirs publics à mener une politique volontariste de mobilisation de la ressource en eau pour développer la production d'énergie (construction de barrages hydroélectriques), pour moderniser l'agriculture (assainissement et irrigation des terres) et l'industrie. La croissance urbaine s'intensifie encore et vient de plus en plus fréquemment occuper l'espace vital des cours d'eau (entre 1955 et 1965, la surface imperméabilisée décuple). Les lieux de baignade en cours d’eau dans les villes disparaissent peu à peu. La ville perd le contact avec ses milieux aquatiques, même si quelques exceptions existent (figure 3").


Figure 3 : Certaines villes ont su conserver un certain lien avec leurs rivières, mêmes canalisées ; Strasbourg ; Crédit photo : Bernard Chocat.

A la fin des années 1950 la situation change. Une prise de conscience s'opère sur le fait que la dégradation de la qualité des milieux aquatiques n'est plus acceptable. S'appuyant sur des débats menés en particulier au sein du Commissariat général du Plan et du Sénat, une ordonnance publiée en 1959 fait de la pollution un délit (Bouleau, 2009). Cette réflexion va conduire à la publication en 1964 de la première grande loi sur l'eau. Le texte traduit ce souci de protection du milieu naturel et de lutte contre la pollution, elle jette également les bases d'une nouvelle organisation institutionnelle en matière de gestion de l'eau. Puis, à partir des années 1970, l'émergence des préoccupations d'environnement et de cadre de vie vient modifier à nouveau les termes de la gestion des espaces aquatiques.

La fin du XXème et le début du XXIème siècles : la redécouverte des milieux aquatiques

Ce mouvement s'accentue dans les années 1980 par l'intermédiaire des lois de décentralisation qui renforcent les compétences des collectivités territoriales et les rendent plus attentives encore à la gestion de leur territoire et de leurs ressources naturelles. La loi sur l’eau du 3 janvier 1992 pose le principe de la gestion équilibré de la ressource et réaffirme le rôle majeur joué par les collectivités territoriales en matière de gestion de l'eau. En 2000, la publication de la directive cadre sur l’eau conduit au renforcement du dispositif national de gestion de l’eau en imposant notamment l’atteinte du bon état des masses d’eau constitutives des rivières et fleuves. Cette directive est traduite en droit français par la loi de 2004. Celle du 30 décembre 2006 va plus loin encore et affiche comme objectif premier la préservation de la ressource et des milieux aquatiques. C’est dans ce contexte, favorable à l'émergence de comportements innovants vis-à-vis du patrimoine aquatique et de démarches plus cohérentes en matière de gestion urbaine de l'eau, que les villes vont, entre la fin du XXème et le début du XXIème siècles, déployer progressivement des politiques de valorisation de leurs espaces aquatiques, sans pour autant toujours clarifier le rapport qu'elles souhaitent entretenir avec eux (figure 4).


Figure 4 : La vision de la rivière et son aménagement restent souvent ambigües, l'eau est à la fois à la fois une menace dont il faut se protéger et une opportunité d'agrément et de paysage dont il faut tirer parti ; sud ouest de l'Angleterre ; Crédit photo : Bernard Chocat.

Le XXIème siècle : les collectivités au cœur du dispositif

En France, l’une des avancées majeures du début du XXIème siècle va être de clarifier les responsabilités en matière de gestion des milieux aquatiques (même si tout est encore loin d’être parfait !), en particulier au travers la compétence dite GEMAPI (GEstion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations). Cette compétence est créée par la loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (MAPTAM) du 27 janvier 2014. Ces dispositions sont ensuite complétées et mises à jour par la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRé) du 7 août 2015, la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages du 8 août 2016 et la loi GEMAPI du 30 décembre 2017. Plusieurs décrets d’application sont ensuite pris ainsi que des circulaires.

L’objectif est double :

  • clarifier l’exercice de missions dispersées, parfois non clairement définies en les regroupant en une compétence unique spécifique,
  • confier cette compétence de façon obligatoire et exclusive à un niveau de collectivité bien identifié et de taille suffisante pour pouvoir agir : la commune ou plus généralement un EPCI (Établissement public de coopération intercommunale).

L’intérêt principal est que les collectivités ont maintenant une pleine capacité à assurer la maîtrise d’ouvrage d’actions d’aménagement des milieux aquatiques, en particulier, mais pas uniquement en zone urbaine.

Diversités des opérations d’aménagement des milieux aquatiques

Motivations des opérations d’aménagement

Les motivations des opérations d’aménagement des milieux aquatiques en zone urbaine peuvent être multiples pour un même projet, mais résultent, à leur origine, de deux types d’approches :

  • Une approche liée principalement au milieu aquatique, souvent destinée à résoudre un dysfonctionnement de ce milieu ;
  • Une approche liée principalement à l’aménagement urbain.

Motivations techniques de l’aménagement des milieux aquatiques

Souvent, en particulier pour les rivières, l’un des facteurs déclencheur des opérations d'aménagement est de nature technique et vise à apporter une solution à un ou plusieurs dysfonctionnements majeurs récurrents. Les trois principaux objectifs visés par les aménagements de rivières urbaines sont ainsi :

  • la lutte contre les inondations ;
  • la lutte contre les phénomènes d'érosion des berges et du lit, ou au contraire contre les phénomènes d’envasement ;
  • la reconquête de la qualité physico-chimique des eaux ou, plus généralement, de la qualité écologique du milieu.

D'autres motivations associées à l'environnement peuvent également exister, par exemple l'établissement de corridors écologiques (trames vertes et bleues) assurant la continuité des écosystèmes (figure 5).


Figure 5 : Une bande végétalisée, même étroite, sur les berges des rivières peut permettre la mise en place d'un corridor écologique très utile pour la petite faune ; la difficulté est d'éviter les ruptures de continuité dans les parties les plus denses des villes ; les berges du Rhône dans la traversée de Lyon ; crédit photo : Bernard Chocat.

Selon l'objectif et surtout selon les tailles comparées du bassin versant et de l'agglomération, l'initiative et le contrôle de l'opération peuvent être portées par l'organisme en charge de la gestion du milieu aquatique (par exemple un syndicat de communes, un syndicat de rivière ou une commission locale de l'eau en charge d'un SAGE) ou par une ou plusieurs collectivités. Comme il y a rarement correspondance totale entre le territoire de l'eau et le(s) territoire(s) politique(s), les montages sont souvent complexes et sources de conflit. Par exemple, un cas classique concerne la difficulté pour établir des solidarités entre un amont de bassin versant plutôt rural et peu dense, sur lequel une partie des aménagements doivent être réalisés, et une grosse agglomération située en aval qui subit les conséquences des crues ou des pollutions venant de l'amont.

Motivations urbaines de l’aménagement des milieux aquatiques

Si les opérations d'aménagement liées à l’eau sont souvent motivées par des questions techniques, l'argument de départ est souvent complété par une dimension de politique urbaine. Grâce en particulier aux résultats obtenus après des décennies d’efforts de lutte contre les pollutions des milieux aquatiques, les villes peuvent maintenant déployer des efforts d'imagination pour redonner à leurs espaces aquatiques une place de choix (figure 6). Elles mettent ainsi souvent en avant différents enjeux.

  • L’aménagement des espaces urbains : l'eau offre de nombreuses possibilités aux urbanistes et architectes qui peuvent l’utiliser comme composante principale d'une trame urbaine, comme point fort architectural, ou simplement comme élément du paysage et point de repère urbain ;
  • Le développement d’une nouvelle sociabilité urbaine : l’eau est fortement impliquée dans la vie sociale, son aménagement constitue un bon moyen de sensibiliser les citadins à l'environnement et de diversifier les pratiques en faisant émerger de nouveaux espaces de convivialité urbaine ; la réémergence d’usages anciens, comme par exemple la baignade en zone urbaine, participe également de cet enjeu ;
  • La ré-introduction de la nature en ville : la demande de nature, ou du moins d’espaces compris comme « naturels », même s’ils sont totalement construits, est de plus en plus forte ; l’eau et la végétation sont les deux principaux ingrédients de cette demande ;
  • La promotion de la ville : les collectivités sont de plus en plus sensibles à l’image qu’elles renvoient ; la mise en valeur d'un milieu aquatique peut être utilisée comme un moyen de se faire connaître et de valoriser son image de marque.


Figure 6 : Les quais du Rhône avant et après leur réhabilitation ; crédit photo : Bernard Chocat.

Certaines motivations socio-économiques peuvent également exister et dépasser le cadre strict des agglomérations, par exemple le transport fluvial ou l'aménagement de pistes cyclables inter-urbaines, voire inter-régionales (ViaRhôna par exemple).

Diversité des aménagements possibles

Les opérations d'aménagement des milieux aquatiques sont souvent présentées comme des opérations de réhabilitation, visant à retrouver un état antérieur réputé meilleur. Les actions qu’elles mettent en œuvre peuvent être locales (concerner les berges et les abords immédiats) ou globales (faites au niveau du bassin versant, principalement lorsqu’il s’agit de régler un dysfonctionnement). Elles peuvent aussi concerner d’autres domaines de la gestion de l’eau (en particulier l’assainissement et la gestion des rejets ou les modes de gestion des eaux pluviales).

Enfin, les opérations d’aménagement peuvent être de nature structurelle (réalisation d'ouvrages spécifiques) et/ou non structurelle (entretien courant, réglementation, etc.). C'est typiquement le cas des opérations de lutte contre les inondations qui passent non seulement par des mesures physiques sur le cours d'eau ou le bassin versant (recalibrage du lit, création de retenues) mais aussi par des actions de réglementation de l'occupation des zones inondables et de contrôle du ruissellement sur les surfaces imperméabilisées.

Compte-tenu de la grande diversité des aménagements possibles, nous concentrons ici la présentation sur la question de l’aménagement des berges. En effet, beaucoup de collectivités ont déployé et continuent de déployer de gros efforts pour améliorer les berges et les abords de leurs milieux aquatiques, notamment par des opérations de renaturation dont l’objet vise à restaurer des habitats plus propices au développement de la biodiversité. Dans une mise en scène urbaine de l'eau, les rives et les berges constituent en effet les premiers éléments du décor. Au fil du temps, ces espaces sont souvent devenues des zones sans attrait, bétonnées et reprofilées de manière à réduire le plus possible la résistance au passage de l'eau, séparées de la ville par des murs de soutènement ou des quais hauts destinés à retenir les eaux, occupées par des parkings ou des voies de circulation. Elles sont devenues de fait des espaces à reconquérir.

La nature des aménagements à réaliser dépend de multiples facteurs : nature des problèmes à résoudre, espace disponible (en longueur et en largeur), usages souhaités, etc. Un grand nombre de techniques sont disponibles, en particulier en utilisant l’ingénierie écologique (figure 7).


Figure 7 : Selon les objectifs prioritaires recherchés ainsi que les contraintes et les opportunités offertes par le site, les principes de l'aménagement peuvent osciller entre une approche totalement minérale et la recherche d'une certaine renaturation (qui peut également être mise en valeur sur le plan urbain) ; les berges du Rhône dans la traversée de Lyon ; crédit photo Bernard Chocat.

La qualité de l’aménagement va dépendre des techniques de traitement des berges qui sont employées (voir Aménagement et gestion des berges (HU)), mais aussi des conditions d’accès à l’eau, de la continuité du traitement, etc.

Conditions de réussite des opérations

Le besoin d’une vision globale

Dans tous les cas, quelle que soit la motivation de l'aménagement et même si l’opération est ponctuelle et localisée, par exemple sur une portion de rivière traversant l'agglomération, il est toujours indispensable de la replacer dans un schéma d'aménagement d'ensemble. Une rivière ou un lac sont en effet indissociables des bassins versants amont qui les alimentent et des territoires qu'ils irriguent en aval (voir le § sur les dimensions des milieux aquatiques). Nous avons déjà évoqué la difficulté due à la non superposition des territoires de l'eau et des territoires de la ville, même si les évolutions récentes (compétences GEMAPI en particulier) tendent à les surmonter. Mais en plus de la difficulté politique et organisationnelle il ne faut pas négliger les difficultés techniques (voir ci dessous le paragraphe sur la maîtrise des impacts). Prévoir les conséquences à l'échelle globale d'une somme d'aménagements locaux est souvent très difficile et ne peut en aucun cas se faire sans une analyse globale du fonctionnement du système hydrologique dans son ensemble.

L’équilibre à maintenir entre les contraintes écologiques et les enjeux urbains

Une autre difficulté consiste à bien réussir l'équilibre entre les enjeux sociaux et urbains, en particulier ceux associés aux usages envisagés du milieu aquatique, et les enjeux écologiques. Beaucoup de citoyens imaginent la nature comme un jardin bien entretenu et sans danger. Ils souhaitent pouvoir accéder aux berges et pratiquer diverses activités, mais sans avoir à affronter la boue ou une végétation trop épineuse ou irritante et surtout sans risque. Or les besoins des écosystèmes sont différents. Il doit exister un continuum "naturel" (c'est à dire qui n'est pas contrôlé strictement par l'Homme) entre le milieu aquatique et ses berges car beaucoup d'espèces dépendent de la relation entre le milieu aquatique et le milieu terrestre pour se développer, voire pour survivre. Or les aménagements sont presque toujours contraints par la largeur du corridor disponible, et souvent insuffisants pour redonner un fonctionnement naturel à la rivière (voir Espace de mobilité (HU)). Dans les parties denses des villes le seul choix possible consiste ainsi souvent à privilégier strictement les usages urbains (figure 8). Dans les parties moins denses, un certain équilibre peut être maintenu, moyennant quelques contraintes :

  • choisir des usages qui ne rentrent pas en conflit avec les besoins du milieu aquatique et en particulier qui n'induisent pas une fréquentation insupportable pour celui-ci ;
  • éviter les détournements d'usage en aménageant les berges et leurs accès de façon cohérente par rapport au choix précédent (les usages pratiqués sur un équipement urbains ne sont pas nécessairement ceux que l'on avaient prévus au départ!) et en assurant un contrôle et un suivi de la fréquentation ;
  • rendre certaines zones très difficilement accessibles au public de façon à laisser une place à la "nature" ;
  • assurer la continuité amont-aval (notion de corridor aquatique).


Figure 8 : Dans les zones trop artificialisées pour maintenir un minimum de "nature", des aménagements artificiels peuvent cependant être mis en œuvre pour assurer certaines fonctions écologiques et jouer un rôle pédagogique ; crédit photo : Bernard Chocat.

La prise en compte des différentes dimensions des milieux aquatiques

Un milieu aquatique doit toujours être considéré dans sa globalité. Le projet doit donc impérativement intégrer la notion de continuum aquatique qui s'étend souvent très au delà des limites de l'aménagement lui-même (figure 9). Par exemple, concernant les rivières, il faut tenir compte des quatre dimensions de l'écosystème sur lequel on intervient (Chocat et al, 2013):

  • Dimension longitudinale : relations amont-aval, continuité, etc. ;
  • Dimension transversale : relations lit mineur-lit majeur, importance des annexes, etc. ;
  • Dimension profondeur : relations et échanges rivière - substrat - nappe d'accompagnement ;
  • Dimension temporelle : cycles journaliers et annuels, évolutions tendancielles et situations de crise (étiage, crues) (voir Ecosystème aquatique (HU)).


Figure 9 : Conserver ou recréer artificiellement des annexes fluviales, même très réduites, sur les berges des rivières urbaines, permet d'enrichir l'écosystème ; les berges du Rhône en face de la cité internationale à Lyon ; crédit photo : Bernard Chocat.

La maîtrise des impacts

Compte tenu de la remarque précédente, la mise en œuvre d'un projet d'aménagement ne devrait jamais se faire sans tenir compte de ses incidences possibles sur le milieu physique, sur l'écologie du cours d'eau et sur les paysages. Compte-tenu de la complexité des phénomènes en jeu, de multiples impacts sont susceptibles de se manifester sur les lieux de l'aménagement ou se répercuter dans d'autres secteurs (généralement en aval mais parfois aussi en amont). Ces impacts peuvent se manifester directement à la suite à l'opération ou de façon différée, parfois sur le long terme. Ils sont donc souvent difficiles à appréhender et imposent un suivi de l'opération et éventuellement des réajustements réguliers.

Cependant, le développement des connaissances dans le domaine de la morphodynamique fluviale et de l'écologie des milieux aquatiques permettent aujourd'hui de mieux en tenir compte dès la définition du projet.

Quatre familles d'impacts sont en particulier à prendre en compte :

  • les impacts physiques : modification du régime de la rivière (crues, étiages), modification du transport solide (sédimentation, érosion), remise en suspension de sédiments, limitation des échanges entre le milieu aquatique et ses berges, etc. ;
  • les impacts chimiques, biologiques et écologiques : apports de polluants, modification du cycle trophique, pression supplémentaires sur certaines espèces, modification des habitats, rupture de continuité d'un corridor, etc. ;
  • les impacts paysagers ;
  • les impacts sur les usages.

A la question de l'accessibilité des abords au public, il faut également rattacher le problème du partage de l'espace aménagé. Une réglementation des pratiques est parfois nécessaire pour réussir à faire coexister, sur un espace linéaire forcément limité, des usages différents et souvent concurrents (figure 10). Voir Aménagement et gestion des berges (HU).


Figure 10 : Favoriser la croissance d'une végétation arbustive, un peu impénétrable, est souvent plus efficace que l'interdiction pour limiter l'accès aux berges des rivières et laisser plus de tranquillité à ses hôtes ; les berges du Rhône en face de la cité internationale à Lyon ; crédit photo : Bernard Chocat.

Le problème parfois avancé de la sécurité (en particulier des enfants) et de la responsabilité de la collectivité en cas d’accident ne paraît en fait pas aujourd’hui très contraignant si on en juge par l’expérience de villes qui ont depuis de longues années transformé les berges de leurs rivières en espaces publics.

La maîtrise du foncier

Toute velléité d'aménagement et d'ouverture au public des berges et des espaces riverains doit tout d’abord intégrer la recherche de solution au problème foncier. Ce dernier se pose différemment selon le statut juridique du cours d'eau.

Dans le cas des rivières non domaniales ou des lacs, la question de la propriété foncière et de l'ouverture des berges au public se pose d'entrée de jeu. Il n'est pas toujours possible, ni souhaitable, que la collectivité se porte acquéreur de l'ensemble des espaces qu'elle désire aménager. Certes, elle peut s'assurer de la maîtrise foncière du site en utilisant ses prérogatives de puissance publique (droit de préemption, droit d'expropriation). Mais, lorsque l'intérêt général ne justifie pas une telle approche, elle peut aussi recourir à des formules plus souples de type contractuel qui, sur le plan financier, permettent de diminuer d'autant les charges d'investissement. La mise en œuvre d'une démarche contractuelle nécessite l'engagement libre, volontaire et négocié des partenaires (la collectivité et les riverains). Chacun doit pouvoir trouver dans le contrat un intérêt proportionnel aux inconvénients que procure ce dernier. Cela suppose des clauses spécifiques d'arbitrage, de résiliation mais également des systèmes de compensations éventuellement matérielles. La principale difficulté réside donc dans la capacité des intervenants à dialoguer.

L'aménagement des berges de la Sarthe dans le centre-ville d'Alençon constitue un bon exemple. En 1980, le transfert d'une caserne militaire située aux abords du cours d'eau fournit à la municipalité l'opportunité d'aménager les berges. Le vaste espace d'un seul tenant ainsi libéré est cédé à un promoteur immobilier pour un important programme de logements. L'autorisation de construire, délivrée par la mairie, sera soumise à une condition : les terrains longeant la Sarthe devront être ouverts au public. Une convention est alors passée entre la ville et l'association syndicale des copropriétaires. Elle prévoit la cession d'une partie des terrains pour réaliser une promenade sur berge et permettre le passage des réseaux. En contrepartie, la ville prend en charge l'installation du mobilier urbain et l'entretien du site.

Dans le cas des cours d'eau domaniaux, les berges appartiennent au domaine public fluvial (DPF). Elles sont donc propriété de l’État et ne peuvent être vendues, mais seulement concédées à titre précaire (moyennant le paiement d'une redevance). Le principe veut que le DPF soit affecté à l'utilisation commune par le public. Cependant, il n'est pas toujours aisé pour les collectivités de trouver un terrain d'entente avec l’État : le fait d'attribuer de nouvelles fonctions aux berges et de mettre en place des aménagements en rapport avec celles-ci peut s'avérer contradictoire avec le mode de gestion préconisé par l’État. Il importe donc pour la collectivité de définir une concession lui donnant l'entière maîtrise des projets d'aménagement.

De plus, les opérations de front de fleuve dépassent généralement la bande de terrain correspondant au DPF pour inclure les espaces riverains, appartenant à des propriétaires privés ou publics. On se retrouve alors dans la situation déjà évoquée pour les rivières non domaniales. La seule différence est que ces terrains font l'objet de servitudes, mais qui ne peuvent en aucun cas être interprétées comme une obligation d'ouverture au public. Ces servitudes sont en effet limitées à des objets précis et à certaines catégories de personnes. Elles constituent toutefois un atout en matière d'aménagement car elles offrent à la collectivité un espace non construit et carrossable, à l'abri des pressions foncières directes. Pour l'ouverture de ces terrains au public, la collectivité devra donc obtenir l'accord amiable des propriétaires ou envisager l'acquisition d'un droit de passage.

Bibliographie :

  • Bouleau G. (2009) : La contribution des pêcheurs à la loi sur l'eau de 1964 ; openedition journal pp 9-21. téléchargeable sur https://journals.openedition.org/economierurale/261.
  • Chocat, B. (coordonnateur) et groupe de travail ASTEE/SHF (2013) : Ingénierie écologique appliquée aux milieux aquatiques. Pourquoi ? Comment ? ; document ASTEE téléchargeable gratuitement sur https://www.astee.org/publications/ingenierie-ecologique-appliquee-aux-milieux-aquatiques-pourquoi-comment/
  • Goubert, J.P. (1986) : La conquête de l'eau ; Ed. Robert Laffont ; 296 p.
  • GRAIE (1996) : Aménagement et gestion des rivières ; Ed. Inter Agences de l'eau ; 3 volumes.
  • Guillerme, A. (1984) : Les temps de l'eau : la cité, l'eau, les techniques ; Collection "Milieux", Ed. Du Champ Vallon ; Seyssel (01), France ; 264 p.
  • Hubert, G. (1990) : Approche méthodologique pour la mise en valeur des rivières urbaines ; INSA de Lyon, thèse de doctorat ; 496 p.
  • Lachat, B. (1994) : Guide de protection des berges de cours d'eau en techniques végétales. ; Ministère de l'Environnement ; 143 p.
  • STU (1994) : Guide technique des bassins de retenue des eaux pluviales ; Service Technique de l'Urbanisme et Agences de l’eau ; Ed. Tec et Doc de Lavoisier ; Paris ; 275 p.

Pour en savoir plus :

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